Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Chaussy
/
Domaine de Chaussy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Chaussy
Domaine de Chaussy, SARL

Numéro de dépôt :
4026975
Date de dépôt :
15/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/08/2023
Domaine de Chaussy de Domaine de Chaussy

Présentation de la marque Domaine de Chaussy

Déposée par voie électronique le 15 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Chaussy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine de Chaussy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Domaine de Chaussy domicilié(e) QUARTIER PETIT CHAUSSY - 07150 - LAGORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 979 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Chaussy, M. PHILIPPE dUCHAMP vIGNAL domicilié(e) QUARTIER PETIT CHAUSSY - 07150 - LAGORCE - France.

La marque Domaine de Chaussy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Chaussy est expirée depuis le 15 août 2023.

Domaine de Chaussy a également déposé les autres marques suivantes : Ardèche plein air , Trail de la Garrigue , Ardèche Outdoor


Domaine de Chaussy, SARL - QUARTIER PETIT CHAUSSY - 07150 - LAGORCE - France - SIREN 480979764


Domaine de Chaussy, M. PHILIPPE dUCHAMP vIGNAL - QUARTIER PETIT CHAUSSY - 07150 - LAGORCE - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 8 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°714613 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-01-08

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.